Attention le Cabinet a changé d'adresse !
Retrouvez-nous désormais au 41 Rue Roussy à Nîmes
Le rapport Tirole-Blanchard s'attaque à fiscalité de l'assurance vie
Publié le :
27/07/2021
27
juillet
juil.
07
2021
Source : www.boursorama.comOlivier Blanchard, ancien chef économiste du FMI, et Jean Tirole, prix Nobel d'économie ont remis à Emmanuel Macron un rapport sur les grands défis économiques... Lire la suite
Historique
-
Conduite accompagnée et assurance auto
Publié le : 24/08/2021 24 août août 08 2021Droit des assurancesQuelles sont les différentes déclinaisons de la conduite accompagnée ? Quelle...Source : www.ffa-assurance.fr
-
Assurance chômage : une réforme en trois points
Publié le : 03/08/2021 03 août août 08 2021Droit des assurancesInstauration d'un bonus-malus pour les entreprises ayant souvent recours à de...Source : www.affiches-parisiennes.com
-
Le rapport Tirole-Blanchard s'attaque à fiscalité de l'assurance vie
Publié le : 27/07/2021 27 juillet juil. 07 2021Droit des assurancesOlivier Blanchard, ancien chef économiste du FMI, et Jean Tirole, prix Nobel...Source : www.boursorama.com
-
Orages et pluies violentes : les démarches en cas de dommages à votre habitation
Publié le : 20/07/2021 20 juillet juil. 07 2021Droit des assurancesVotre logement a subi des dommages liés à des orages ou des pluies violentes....Source : www.ffa-assurance.fr
-
L’assurance de protection juridique
Publié le : 13/07/2021 13 juillet juil. 07 2021Droit des assurancesL’assurance de protection juridique permet à l’assuré de faciliter le règleme...Source : www.ffa-assurance.fr
-
Liquider votre assurance-vie pour investir dans un bien immobilier locatif ?
Publié le : 06/07/2021 06 juillet juil. 07 2021Droit des assurancesLe prise de conscience est soudaine et violente pour les épargnants qui se cr...Source : www.leblogpatrimoine.com
-
Assurance-vie : des pratiques commerciales dénoncées par l’ACPR
Publié le : 29/06/2021 29 juin juin 06 2021Droit des assurancesL’affaire n’est pas nouvelle. Régulièrement les distributeurs d’assurance-vi...Source : www.legifiscal.fr
-
Pas de garantie de l’assureur de responsabilité civile décennale quand l’entreprise engage sa responsabilité contractuelle
Publié le : 22/06/2021 22 juin juin 06 2021Droit des assurancesSi l’entreprise est condamnée sur le fondement de sa responsabilité contractu...Source : www.efl.fr
-
Codébiteurs solidaires : inopposabilité des exceptions personnelles aux autres codébiteurs
Publié le : 15/06/2021 15 juin juin 06 2021Droit des assurancesL’exception de garantie tirée de l’existence d’un contrat d’assurance décès s...Source : www.dalloz-actualite.fr
-
Précisions sur l’assurance automobile obligatoire au sein de l’Union européenne
Publié le : 01/06/2021 01 juin juin 06 2021Droit des assurancesLe droit de l’Union s’oppose à une disposition d’un État membre en vertu de l...Source : www.dalloz-actualite.fr
-
L’aléa absent au jour de la souscription d’un contrat d’assurance
Publié le : 25/05/2021 25 mai mai 05 2021Droit des assurancesAux termes de l’ancien article 1964 du code civil, le contrat aléatoire est u...Source : www.dalloz-actualite.fr
-
Limite de responsabilité du propriétaire d’un navire de plaisance : consécration du cumul des plafonds
Publié le : 18/05/2021 18 mai mai 05 2021Droit des assurancesEn ce qui concerne la limite de responsabilité du propriétaire d’un navire de...Source : www.dalloz-actualite.fr
-
L’assurance vie poursuit sa dynamique
Publié le : 11/05/2021 11 mai mai 05 2021Droit des assurancesLa dynamique de l’assurance vie reste favorable à la collecte nette en unités...Source : www.ffa-assurance.fr
-
Assurances : de nouvelles règles en vigueur pour le démarchage téléphonique
Publié le : 04/05/2021 04 mai mai 05 2021Droit des assurancesLes règles de démarchage par téléphone deviennent plus strictes pour les cour...Source : www.mieuxvivre-votreargent.fr
-
Les modifications possibles d’un contrat d’assurance
Publié le : 27/04/2021 27 avril avr. 04 2021Droit des assurancesLe contrat d’assurance peut être modifié, sur proposition de l’assuré ou de l...Source : www.ffa-assurance.fr